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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET
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DOMAINE DU GRAND CONTOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND CONTOUR
A. LIGERET SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637804
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CONTOUR

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND CONTOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2318527) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. LIGERET SA domicilié(e) 10 place du CRATERE ST-GEORGES,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2318527) - 21700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CONTOUR est expirée depuis le 5 août 2016.

A. LIGERET a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE , LES ARSEVINES , LES TOURACHES , TOURMALINE , LA MONTANIERE , HUBERT D ARNONVILLE , A LIGERET , VIN DU GRAND FAUCONNIER , CHARMANCY , AL SONOYS


A. LIGERET SA Société Anonyme - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2318527) - 21700 - France - SIREN 035580091


A. LIGERET SA - 10 place du CRATERE ST-GEORGES,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2318527) - 21700 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318527 - Publication au BOPI 2006-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 13 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695129 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Vins d'appellation contrôlée et vins de pays