Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD
Numéro de dépôt :
1119039
Date de dépôt :
10/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOD
Déposée le 10 janvier 1980 par A. LEROY et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOD est expirée depuis le 10 janvier 1990.
A. LEROY et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031