A. LEOPOLD ET FILS AMBOISE, Société anonyme, Chemin des Sables, Nazelles, 37400 AMBOISE.
Numéro de dépôt :
1194560
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 février 1982 par la Société Anonyme (SA) A. LEOPOLD ET FILS AMBOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LEOPOLD ET FILS AMBOISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194560.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A. LEOPOLD ET FILS AMBOISE, Société anonyme, Chemin des Sables, Nazelles, 37400 AMBOISE. - France
Cabinet M. SABATIER. - France
Inscription le 18 avril 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°171588 - Publication au BOPI 1994-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Inscription le 8 décembre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°166211 - Publication au BOPI 1993-12-08
Inscription le 26 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161470 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 4 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66009 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription - Transmission de propriété n°32272 - Publication au BOPI
Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;sacs, sacs à dos, d'alpinistes, de campeurs, de plage;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;meubles, cadres et glaces, articles de literie, matelas, sacs de couchage, enveloppes pour sacs de couchage, oreillers, traversins, couettes, coussins, garnitures de meubles (non métalliques);cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, plumes pour la literie, le rembourrage, duvet, matières textiles fibreuses brutes;tissus, couvertures de lit et de table, draps, taies d'oreillers, édredons, couvre lits, couvre pieds, coussins, articles textiles de voyage, de camping et de sport (à l'exclusion des vêtements);jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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