Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SOMMEIL EN LIBERTE
Numéro de dépôt :
1341554
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996
Présentation de la marque LE SOMMEIL EN LIBERTE
Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) A. LEOPOLD ET FILS AMBOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOMMEIL EN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SOMMEIL EN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A. LEOPOLD ET FILS AMBOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°32272 - Publication au BOPI 1986-29