Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUYER DE LA SALLE
SARL A. LE GRIX DE LA SALLE

Numéro de dépôt :
99773419
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque ECUYER DE LA SALLE

Déposée le 2 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. LE GRIX DE LA SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECUYER DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. LE GRIX DE LA SALLE domicilié(e) Le Grand Verdus, 33670 SADIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 627 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A. LE GRIX DE LA SALLE - France.

La marque ECUYER DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUYER DE LA SALLE est expirée depuis le 2 février 2009.

A. LE GRIX DE LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes : CROSSWINDS , CHEVALIER DE LA SALLE , LA PLUME


SARL A. LE GRIX DE LA SALLE - Le Grand Verdus, 33670 SADIRAC - France - SIREN 304627482


SARL A. LE GRIX DE LA SALLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.