Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROSSWINDS
A. LE GRIX DE LA SALLE, SARL
VIGNOBLES ALAIN MAUREL, SARL

Numéro de dépôt :
3909564
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CROSSWINDS de A. LE GRIX DE LA SALLE

Présentation de la marque CROSSWINDS

Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. LE GRIX DE LA SALLE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES ALAIN MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CROSSWINDS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. LE GRIX DE LA SALLE domicilié(e) CHATEAU LE GRAND VERDUS, 1 LE GRAND VERDUS - 33670 - SADIRAC - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES ALAIN MAUREL domicilié(e) 4 Rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES ALAIN MAUREL, M. olivier RAME domicilié(e) 4 Rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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A. LE GRIX DE LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE LA SALLE , ECUYER DE LA SALLE , LA PLUME


A. LE GRIX DE LA SALLE, SARL - CHATEAU LE GRAND VERDUS, 1 LE GRAND VERDUS - 33670 - SADIRAC - France

VIGNOBLES ALAIN MAUREL, SARL - 4 Rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France


VIGNOBLES ALAIN MAUREL, M. olivier RAME - 4 Rue des jardins - 11610 - VENTENAC CABARDES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636805 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.