Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE LA SALLE
SARL A. LE GRIX DE LA SALLE

Numéro de dépôt :
96620250
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque CHEVALIER DE LA SALLE

Déposée le 4 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. LE GRIX DE LA SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. LE GRIX DE LA SALLE domicilié(e) Le Grand Verdus, 33670 SADIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A. LE GRIX DE LA SALLE - France.

La marque CHEVALIER DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE LA SALLE est expirée depuis le 4 avril 2006.

A. LE GRIX DE LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes : CROSSWINDS , ECUYER DE LA SALLE , LA PLUME


SARL A. LE GRIX DE LA SALLE - Le Grand Verdus, 33670 SADIRAC - France


SARL A. LE GRIX DE LA SALLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée