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Marques déposées par A. LASSONDE INC. (Société de Droit canadien
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ROUGEMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEMONT
A. LASSONDE INC. (Société de Droit canadien)

Numéro de dépôt :
95591705
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque ROUGEMONT

Déposée le 4 octobre 1995 par A. LASSONDE INC. (Société de Droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est A. LASSONDE INC. (Société de Droit canadien), domicilié(e) 170, 5ième Avenue Rougement, Québec, J0L 1M0 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ROUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGEMONT est expirée depuis le 4 octobre 2005.


A. LASSONDE INC. (Société de Droit canadien) - 170, 5ième Avenue Rougement, Québec, J0L 1M0 CANADA - Canada


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320906 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Jus de fruits, boissons de fruits alcoolisés ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.