Déposée le 12 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) A. LAFONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'HABIT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LAFONT domicilié(e) 320, rue Georges Foulc,69665 VILLEFRANCHE S/SAONE,FRANCE (dossier no 2245537) - 69665 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 074 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2245537) - 75017 - France.
La marque L'HABIT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A. LAFONT. SA (Société Anonyme) - 320, rue Georges Foulc,69665 VILLEFRANCHE S/SAONE,FRANCE (dossier no 2245537) - 69665 - France - SIREN 955512074
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2245537) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245537 - Publication au BOPI 2003-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51
Errata - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
. Vêtements de travail, de protection et de sécurité; chaussures de protection et de sécurité; lunettes, leurs étuis et leurs montures. . Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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