Déposée le 18 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) A. LAFONT.SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 7 LINE FOIS PAR AN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LAFONT.SA domicilié(e) 320, rue Georges Foulc, 69665 VILLEFRANCHE S/SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque 7 LINE FOIS PAR AN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A. LAFONT.SA (Société Anonyme) - 320, rue Georges Foulc, 69665 VILLEFRANCHE S/SAONE - France
CABINET DEGRET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
.Vêtements de travail, de protection et de sécurité;chaussures de protection et de sécurité;lunettes, leurs étuis et leurs montures..Vêtements, chaussures, chapellerie..Publicité et affaires;diffusion d'annonces publicitaires;diffusion de matériel publicitaire;diffusion de prospectus, de tracts et d'échantillons;publication de textes publicitaires;publicité radiophonique et télévisée;décoration de vitrines;démonstration de produits;affichage; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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