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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) A LA FERME
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COULEURS PAYSANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS PAYSANNES
A LA FERME, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4021716
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
COULEURS PAYSANNES de A LA FERME

Présentation de la marque COULEURS PAYSANNES

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) A LA FERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEURS PAYSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) A LA FERME domicilié(e) Chemin du Thor - Les Cèdres, Chez Monsieur Christophe RODUIT - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 858 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COULEURS PAYSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS PAYSANNES est expirée depuis le 23 juillet 2023.

A LA FERME a également déposé les autres marques suivantes : PRO OCCASIONS , BTP EQUIPEMENT , COULEURS PAYSANNES NOS TERROIRS, ENTRE VOS MAINS , COULEURS PAYSANNES


A LA FERME, Société Coopérative Agricole - Chemin du Thor - Les Cèdres, Chez Monsieur Christophe RODUIT - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 532858081


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Regroupement, pour le compte de tiers, de produits alimentaires, d'épicerie, fruits et légumes frais, semi-frais ou préparés, viandes, fromages, farines, pains, épices, boissons alcooliques ou non, produits cosmétiques, huiles essentielles, articles de parfumerie, à l'exception de leur transport, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; présentation des produits précités sur tous supports, notamment sites Internet en vue de leur vente au détail ;

Regroupement (transport), pour le compte de tiers, de produits alimentaires, d'épicerie, fruits et légumes frais, semi-frais ou préparés, viandes, fromages, farines, pains, épices, boissons alcooliques ou non, produits cosmétiques, huiles essentielles, articles de parfumerie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.