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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA FERME
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BTP EQUIPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTP EQUIPEMENT
A LA FERME, SARL

Numéro de dépôt :
4128768
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2024
BTP EQUIPEMENT de A LA FERME

Présentation de la marque BTP EQUIPEMENT

Déposée le 24 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA FERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BTP EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA FERME domicilié(e) 5 RUE DU VAL - 80170 - CAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 844 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A LA FERME, M. DUBOIS Ludovic domicilié(e) 5 RUE DU VAL - 80170 - CAIX - France.

La marque BTP EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTP EQUIPEMENT est expirée depuis le 24 octobre 2024.

A LA FERME a également déposé les autres marques suivantes : PRO OCCASIONS , COULEURS PAYSANNES NOS TERROIRS, ENTRE VOS MAINS , COULEURS PAYSANNES , COULEURS PAYSANNES


A LA FERME, SARL - 5 RUE DU VAL - 80170 - CAIX - France - SIREN 383844644


A LA FERME, M. DUBOIS Ludovic - 5 RUE DU VAL - 80170 - CAIX - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;

Congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; stérilisateurs.