Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE - ASSISTANCE
A LA CLOCHE D'ARGENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1334437
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/12/1995

Présentation de la marque CAFE - ASSISTANCE

Déposée le 2 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) A LA CLOCHE D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CAFE - ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A LA CLOCHE D'ARGENT domicilié(e) 10, Rue Massacre, 76000 ROUEN - France.

La marque CAFE - ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE - ASSISTANCE est expirée depuis le 2 décembre 1995.

A LA CLOCHE D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : EUROPA COFFEE , ARABICA DU BICENTENAIRE


A LA CLOCHE D'ARGENT (S.A.) - 10, Rue Massacre, 76000 ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Services divers - Hotellerie, Restauration, Location d'appareils distributeurs.