Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARABICA DU BICENTENAIRE
A LA CLOCHE D'ARGENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1739277
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
24/10/1998

Présentation de la marque ARABICA DU BICENTENAIRE

Déposée le 24 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) A LA CLOCHE D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ARABICA DU BICENTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A LA CLOCHE D'ARGENT domicilié(e) 10, rue du Massacre, 76000 ROUEN - France.

La marque ARABICA DU BICENTENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARABICA DU BICENTENAIRE est expirée depuis le 24 octobre 1998.

A LA CLOCHE D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : EUROPA COFFEE , CAFE - ASSISTANCE


A LA CLOCHE D'ARGENT (S.A.) - 10, rue du Massacre, 76000 ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Café