Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE PRIVEE
A & L, EDITEURS (SARL), 36, bd Charles Livon, 13007 MARSEILLE.

Numéro de dépôt :
1232931
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1993

Présentation de la marque SANTE PRIVEE

Déposée le 8 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTE PRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & L - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque SANTE PRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE PRIVEE est expirée depuis le 8 avril 1993.

A & L a également déposé les autres marques suivantes : BONNE SANTE


A & L, EDITEURS (SARL), 36, bd Charles Livon, 13007 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Imprimés, journaux et périodiques.