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Marques déposées par l'association loi 1901 A.L.P. Collaborateurs Salariés
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alpcs et tout va bien!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alpcs et tout va bien!
A.L.P. Collaborateurs Salariés Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3357086
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2015
alpcs et tout va bien! de A.L.P. Collaborateurs Salariés

Présentation de la marque alpcs et tout va bien!

Déposée le 3 mai 2005 par l'association loi 1901 A.L.P. Collaborateurs Salariés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « alpcs et tout va bien! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 A.L.P. Collaborateurs Salariés domicilié(e) 5, Place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.L.P. Collaborateurs Salariés domicilié(e) 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France.

La marque alpcs et tout va bien! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alpcs et tout va bien! est expirée depuis le 3 mai 2015.


A.L.P. Collaborateurs Salariés Association Loi 1901 - 5, Place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France


A.L.P. Collaborateurs Salariés - 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

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