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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.L.E
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BRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIC
A.L.E. S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3115842
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque BRIC

Déposée le 2 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.L.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.L.E domicilié(e) 156 Avenue de Pressensé, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 825 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. SAUDRAIS Avocat - France.

La marque BRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIC est expirée depuis le 2 août 2011.

A.L.E a également déposé les autres marques suivantes : TRADUCT


A.L.E. S.A.R.L - 156 Avenue de Pressensé, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 422825984


J.F. SAUDRAIS Avocat - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait partiel n°338690 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs