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Marques déposées par l'association loi 1901 A.L.E.X.I.S. Atelier Lorrain pour l'expérimentation et l'Innovation Sociales
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CONVERGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERGENCE
A.L.E.X.I.S. Atelier Lorrain pour l'expérimentation et l'Innovation Sociales (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1562856
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
27/11/1999
CONVERGENCE de A.L.E.X.I.S. Atelier Lorrain pour l\'expérimentation et l\'Innovation Sociales

Présentation de la marque CONVERGENCE

Déposée le 27 novembre 1989 par l'association loi 1901 A.L.E.X.I.S. Atelier Lorrain pour l'expérimentation et l'Innovation Sociales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CONVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.L.E.X.I.S. Atelier Lorrain pour l'expérimentation et l'Innovation Sociales domicilié(e) rue Robert Blum, 54700 Pont-à-Mousson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BERGAENTZLE - France.

La marque CONVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERGENCE est expirée depuis le 27 novembre 1999.


A.L.E.X.I.S. Atelier Lorrain pour l'expérimentation et l'Innovation Sociales (association loi de 1901) - rue Robert Blum, 54700 Pont-à-Mousson - France


Jean BERGAENTZLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Mensuel du Développement Local et des Initiatives en Lorraine, Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.