Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRO MONTAGNE
A l'attention de Michel Albert

Numéro de dépôt :
3113869
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
PRO MONTAGNE de A l\'attention de Michel Albert

Présentation de la marque PRO MONTAGNE

Déposée le 27 juillet 2001 par la société A l'attention de Michel Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO MONTAGNE »

Le déposant est la société A l'attention de Michel Albert domicilié(e) TDS, Zac des Plans, 38600 FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 779 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28


A l'attention de Michel Albert - TDS, Zac des Plans, 38600 FONTAINE - France - SIREN 323779983


TDS - France


Inscription le 20 novembre 2002 - Rejet total n°359646 - Publication au BOPI 2002-11-20

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].