Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paté Portos
A.L. And Company S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3182765
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
11/09/2012
Paté Portos de A.L. And Company

Présentation de la marque Paté Portos

Déposée le 11 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.L. And Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Paté Portos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.L. And Company domicilié(e) 8, rue des Meliers, , BP 64,35650 Le Rheu - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 691 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.L. And Company S.A.R.L. domicilié(e) 8, rue des Meliers, BP 64,35650 Le Rheu - 35650 - France.

La marque Paté Portos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paté Portos est expirée depuis le 11 septembre 2012.


A.L. And Company S.A.R.L. - 8, rue des Meliers, , BP 64,35650 Le Rheu - 35650 - France - SIREN 408691285


A.L. And Company S.A.R.L. - 8, rue des Meliers, BP 64,35650 Le Rheu - 35650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

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