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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.JF. FRANCE
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CT LE CELLIER DES TZARS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CT LE CELLIER DES TZARS
A.JF. FRANCE, SARL
JEAN FRANCOIS BOURDIN

Numéro de dépôt :
3773017
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CT LE CELLIER DES TZARS de A.JF. FRANCE

Présentation de la marque CT LE CELLIER DES TZARS

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.JF. FRANCE et JEAN FRANCOIS BOURDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CT LE CELLIER DES TZARS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.JF. FRANCE domicilié(e) 59 rue du Murier 37 540 St Cyr sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et JEAN FRANCOIS BOURDIN domicilié(e) 20 D'espagne - 37250 - Montbazon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François BOURDIN domicilié(e) 20 rue d'Espagne - 37250 - MONTBAZON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33


A.JF. FRANCE, SARL - 59 rue du Murier 37 540 St Cyr sur Loire - France - SIREN 5

JEAN FRANCOIS BOURDIN - 20 D'espagne - 37250 - Montbazon - France


Jean-François BOURDIN - 20 rue d'Espagne - 37250 - MONTBAZON - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557982 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Conserves de viande ou de poisson ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; extraits ou essences alcooliques.