Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacquemin
A. JACQUEMIN ET FILS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99796550
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque Jacquemin

Déposée le 2 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. JACQUEMIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacquemin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. JACQUEMIN ET FILS domicilié(e) 11 ter, rue Lacuzon, B.P. 87, 39203 SAINT-CLAUDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 647 250 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. JACQUEMIN ET FILS Mr JACQUEMIN Jean-Pierre - France.

La marque Jacquemin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacquemin est expirée depuis le 2 juin 2009.


A. JACQUEMIN ET FILS S.A.R.L. - 11 ter, rue Lacuzon, B.P. 87, 39203 SAINT-CLAUDE CEDEX - France - SIREN 647250786


A. JACQUEMIN ET FILS Mr JACQUEMIN Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Supports en bois naturel. Tablete ou tourne pour les activités manuelles de décoration (peinture, sculpture, marqueterie) concernant les produits suivants : articles ménagers, coffrets, écrins, pieds de lampe, pots, bougeoirs, vases, seilles, petits meubles et meubles de poupée, cadres, miroirs, pendules.