Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSA-TERRA
A&J, SARL

Numéro de dépôt :
4255608
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
ALSA-TERRA de A&J

Présentation de la marque ALSA-TERRA

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A&J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSA-TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A&J domicilié(e) 17 Roger Frémeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A&J, SARL, M. jacques fils Cattin domicilié(e) 17 Roger Frémeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France.

La marque ALSA-TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSA-TERRA arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

A&J a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE ROBE ROSE , Greenteam , BACCHUS I , La Petite Robe Rouge , CHATEAU PAPE LEON , PRINCE MICHEL , LA PETITE ROBE BLANCHE , LA PETITE ROBE ROUGE , Le Goût des Plantes , RAPIDAN RIVER


A&J, SARL - 17 Roger Frémeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France


A&J, SARL, M. jacques fils Cattin - 17 Roger Frémeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.