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Marques déposées par A&J Fontemour Intl
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LE CARTEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARTEL
A&J Fontemour Intl.

Numéro de dépôt :
4638464
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
LE CARTEL de A&J Fontemour Intl

Présentation de la marque LE CARTEL

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par A&J Fontemour Intl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est A&J Fontemour Intl. domicilié(e) 52 avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A&J Fontemour Intl., Monsieur Jean-Rémi Mourad domicilié(e) 52 avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France.

La marque LE CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638464.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARTEL arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

A&J Fontemour Intl a également déposé les autres marques suivantes : JEAN REMOUR , LE CARTEL DES VINS


A&J Fontemour Intl. - 52 avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France


A&J Fontemour Intl., Monsieur Jean-Rémi Mourad - 52 avenue du président wilson - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.