Déposée le 7 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CPDEM 84 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros domicilié(e) dont le siège social est sis 43, Lotissement Les Deux Roses,84700 SORGUES - 84700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 867 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mireille REYNAUD Avocat domicilié(e) 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France.
La marque CPDEM 84 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.J.2.M. SARL au capital de 8 000 euros - dont le siège social est sis 43, Lotissement Les Deux Roses,84700 SORGUES - 84700 - France - SIREN 447867946
Maître Mireille REYNAUD Avocat - 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Inscription le 25 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510688 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CPDEM 84"