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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros
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CPDEM 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPDEM 13
A.J.2.M. SARL au capital de 8 000 euros

Numéro de dépôt :
3330553
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2014
CPDEM 13 de A.J.2.M. au capital de 8 000 euros

Présentation de la marque CPDEM 13

Déposée le 10 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPDEM 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros domicilié(e) dont le siège social est sis 43, Lotissement Les Deux Roses,84700 SORGUES - 84700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 867 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mireille REYNAUD Avocat domicilié(e) 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque CPDEM 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPDEM 13 est expirée depuis le 10 décembre 2014.

A.J.2.M. au capital de 8 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : CPDEM , CPDEM 84 , CPDEM 13 , CPDEM 84 , CPDEM


A.J.2.M. SARL au capital de 8 000 euros - dont le siège social est sis 43, Lotissement Les Deux Roses,84700 SORGUES - 84700 - France - SIREN 447867946


Maître Mireille REYNAUD Avocat - 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 25 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510689 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Caoutchouc ; gomme ; amiante ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; tuyaux fléxibles non métalliques. Matériel de nettoyage. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.