Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUF DU BOCAGE DE RACE NORMANDE
A.I.M. S.A.

Numéro de dépôt :
96624144
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque BOEUF DU BOCAGE DE RACE NORMANDE

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) A.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « BOEUF DU BOCAGE DE RACE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.I.M domicilié(e) La Roulandière BP 37, 50800 Sainte Cécile - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 650 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clipper System - France.

La marque BOEUF DU BOCAGE DE RACE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF DU BOCAGE DE RACE NORMANDE est expirée depuis le 24 avril 2006.


A.I.M. S.A. - La Roulandière BP 37, 50800 Sainte Cécile - France - SIREN 450650359


Clipper System - France


Inscription le 25 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257004 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Boeuf issu d'un élevage artisanal et traditionnel,viande de boeuf et tous produits dérivés de la viande de boeuf à savoir muscles sous vide, découpe et produits cuits ou cuisinés: tous ces produits provenant de boeufs issus d'un élevage artisanal et traditionnel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.