Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 A.I.M.A
/
Trocoeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trocoeur
A.I.M.A., Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3764343
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
Trocoeur de A.I.M.A

Présentation de la marque Trocoeur

Déposée le 6 septembre 2010 par l'association loi 1901 A.I.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trocoeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 A.I.M.A domicilié(e) Le Bourg - 64520 - CAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.I.M.A. domicilié(e) Le Bourg - 64520 - CAME - France.

La marque Trocoeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trocoeur est expirée depuis le 6 septembre 2020.


A.I.M.A., Association Loi 1901 - Le Bourg - 64520 - CAME - France


A.I.M.A. - Le Bourg - 64520 - CAME - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Éducation ; formation.