Déposée le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.I. GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « brouillard de mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.I. GROUP domicilié(e) ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.I. GROUP, M. Christophorov Pierre domicilié(e) ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France.
La marque brouillard de mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brouillard de mousse est expirée depuis le 23 septembre 2023.
A.I. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : AiG Valve
A.I. GROUP, SAS - ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 334042991
A.I. GROUP, M. Christophorov Pierre - ZI la Naurais Bachaud, Route de Laumont - 86530 - NAINTRE - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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