Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLE MORIN
A.I.C.FINANCES, SAS

Numéro de dépôt :
4141529
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
VIGNOBLE MORIN de A.I.C.FINANCES

Présentation de la marque VIGNOBLE MORIN

Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.I.C.FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIGNOBLE MORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.I.C.FINANCES domicilié(e) 79 Avenue Franklin Roosevelt - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 405 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.I.C.FINANCES, Mme LUQUE-CANARD Isabel domicilié(e) 79 Avenue Franklin Roosevelt - 77210 - AVON - France.

La marque VIGNOBLE MORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE MORIN arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

A.I.C.FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : PICARDIE SECURITE , ESSONNE SECURITE , PICARDIE SECURITE , AGENCE INTERNATIONALE D'HOTESSES (A.I.H.) , THE WINE SCHOOL – TWS , MAISON LAURENDEAU , CHAMPAGNE SECURITE , MARNE SECURITE , PERIN SURVEILLANCE , ALERTE SERVICE


A.I.C.FINANCES, SAS - 79 Avenue Franklin Roosevelt - 77210 - AVON - France - SIREN 388405425


A.I.C.FINANCES, Mme LUQUE-CANARD Isabel - 79 Avenue Franklin Roosevelt - 77210 - AVON - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684940 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).