Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A HAUTEUR D'HOMME - ESPACE INTER HANDICAP EUROPEEN
A HAUTEUR D'HOMME Espace Inter Handicap Européen Association loi 1901 Domicile

Numéro de dépôt :
3109349
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2011
A HAUTEUR D\'HOMME - ESPACE INTER HANDICAP EUROPEEN de A HAUTEUR D\'HOMME Espace Inter Handicap Européen

Présentation de la marque A HAUTEUR D'HOMME - ESPACE INTER HANDICAP EUROPEEN

Déposée le 3 juillet 2001 par l'association loi 1901 A HAUTEUR D'HOMME Espace Inter Handicap Européen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A HAUTEUR D'HOMME - ESPACE INTER HANDICAP EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 A HAUTEUR D'HOMME Espace Inter Handicap Européen domicilié(e) Résidence Lavalance D 62 110, rue Pasteur, 33000 Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAUTSCHI Bernard - France.

La marque A HAUTEUR D'HOMME - ESPACE INTER HANDICAP EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A HAUTEUR D'HOMME - ESPACE INTER HANDICAP EUROPEEN est expirée depuis le 3 juillet 2011.


A HAUTEUR D'HOMME Espace Inter Handicap Européen Association loi 1901 Domicile - Résidence Lavalance D 62 110, rue Pasteur, 33000 Bordeaux - France


FRAUTSCHI Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence d'informations et de presse. Télécommunications par réseau Internet. Service de messagerie électronique. Transport. Information en matière de transport de voyages. Réservation pour les voyages. Accompagnement de voyages. Transport de voyageurs. Distribution de journaux. Emballage et entreposage de marchandises Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière d'éducation. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles Restauration ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherche scientifique ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos, de convalescence, de vacances. Service d'accompagnements et d'assistance aux personnes handicapées et à leur intégration. Service de rééducation et de santé. Réservation d'hôtel. Réservation de logement temporaire. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Essais de matériaux. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition Produits en papier et en carton, comme : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, boîtes et autres produits similaires, cartonnages ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés, journaux, revues, livres, dossiers ; thèses, ouvrages sur support papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.