CONIC
Présentation de la marque CONIC
Déposée le 13 août 1996 par la Société Anonyme (SA) A. HARDY ET Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONIC est expirée depuis le 13 août 2006.
A. HARDY ET Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409285 - Publication au BOPI 2005-03-17
Inscription le 4 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410206 - Publication au BOPI 2005-04-04
Inscription le 17 mars 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°409286 - Publication au BOPI 2005-03-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38