Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L. DANIAUD FILS
A. HARDY & Co (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1361303
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
17/06/2005

Présentation de la marque L. DANIAUD FILS

Déposée le 17 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) A. HARDY & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « L. DANIAUD FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. HARDY & Co domicilié(e) 142 RUE BASSE DE CROUIN, 16100 COGNAC (dossier no 2047478) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 159 .

La marque L. DANIAUD FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L. DANIAUD FILS est expirée depuis le 17 juin 2005.

A. HARDY & Co a également déposé les autres marques suivantes : LILAN BRANDY , RAINICOURT , CAPTAIN PHILIP , DOURIS , GALLITO , PIERRE BRISSON , RASTAGNAC


A. HARDY & Co (SOCIETE ANONYME) - 142 RUE BASSE DE CROUIN, 16100 COGNAC (dossier no 2047478) - France - SIREN 905620159


Renouvellement sans limitation le 11 avril 1995 n°2047478 - Publication au BOPI 1995-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401485 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°401484 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311825 - Publication au BOPI 2000-11-22

Cognac.