Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marie de Bourgogne Vins de Bourgogne
S.A. A. GOICHOT ET FILS

Numéro de dépôt :
99769519
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque Marie de Bourgogne Vins de Bourgogne

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Marie de Bourgogne Vins de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT ET FILS domicilié(e) 21190 MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 064 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France.

La marque Marie de Bourgogne Vins de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie de Bourgogne Vins de Bourgogne est expirée depuis le 13 janvier 2009.

A. GOICHOT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Nuit de Gala , Noémie GOICHOT


S.A. A. GOICHOT ET FILS - 21190 MERCEUIL - France - SIREN 342064557


S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France


Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301255 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée " Bourgogne " en bouteilles.