Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS
/
HOTEL - DIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL - DIEU
S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS

Numéro de dépôt :
99809595
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque HOTEL - DIEU

Déposée le 25 août 1999 par la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL - DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS domicilié(e) Rue Paul Masson, 21190 MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 054 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France.

La marque HOTEL - DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL - DIEU est expirée depuis le 25 août 2009.

A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITRE DE NUITS , PERLES DE LA COTE DE BEAUNE


S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - Rue Paul Masson, 21190 MERCEUIL - France - SIREN 342054367


S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Vins de Bourgogne en bouteilles.