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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS
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CHAPITRE DE NUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPITRE DE NUITS
S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS

Numéro de dépôt :
99809597
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque CHAPITRE DE NUITS

Déposée le 25 août 1999 par la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPITRE DE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS domicilié(e) Rue Paul Masson, 21190 MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 064 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France.

La marque CHAPITRE DE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITRE DE NUITS est expirée depuis le 25 août 2009.

A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL - DIEU , PERLES DE LA COTE DE BEAUNE


S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - Rue Paul Masson, 21190 MERCEUIL - France - SIREN 342064557


S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Vins de bourgogne en bouteilles bénéficiant de l'appellation d'origine NUITS ou NUITS SAINT GEORGES.