Accueil marques.expert
/
Marques déposées par A.G.R.A. - AUTOMOBILES GROUPEMENT RHONE ALPES (G.I.E
/
PRODUIT +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT +
A.G.R.A. - AUTOMOBILES GROUPEMENT RHONE ALPES (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1304986
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1995
PRODUIT + de A.G.R.A. - AUTOMOBILES GROUPEMENT RHONE ALPES (G.I.E

Présentation de la marque PRODUIT +

Déposée le 13 mars 1985 par A.G.R.A. - AUTOMOBILES GROUPEMENT RHONE ALPES (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUIT + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.G.R.A. - AUTOMOBILES GROUPEMENT RHONE ALPES (G.I.E.) domicilié(e) 261, rue Boiron, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BISSON - France.

La marque PRODUIT + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT + est expirée depuis le 13 mars 1995.

A.G.R.A. - AUTOMOBILES GROUPEMENT RHONE ALPES (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : CAR + , S 8 + , AGRA , AUTO+ , AUTO + , FREN , LUBRI + , AMP + , LUM + , START +


A.G.R.A. - AUTOMOBILES GROUPEMENT RHONE ALPES (G.I.E.) - 261, rue Boiron, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Maître BISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes. Véhicules, appareils de locomotion par terre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.