Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) A.G. GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GN GERARD NEZ TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.G. GASTRONOMIE domicilié(e) Route de Damville, 27220 Saint-André-de-l'Eure, France (dossier no 2161846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 166 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2161846) - France.
La marque GN GERARD NEZ TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GN GERARD NEZ TRAITEUR est expirée depuis le 6 février 2010.
A.G. GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRE PLAISIR
A.G. GASTRONOMIE, Société anonyme - Route de Damville, 27220 Saint-André-de-l'Eure, France (dossier no 2161846) - France - SIREN 394166243
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2161846) - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2161846 - Publication au BOPI 2000-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188324 - Publication au BOPI 1995-08-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats cuisinés à base de légumes ou de viandes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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