Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.R.F. PISTON RING FRANCE
A.G. ENTREPRISE (SARL)

Numéro de dépôt :
1677550
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2001

Présentation de la marque P.R.F. PISTON RING FRANCE

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.R.F. PISTON RING FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. ENTREPRISE domicilié(e) 14 Cours Belsunce, 13001 MARSEILLE - France.

La marque P.R.F. PISTON RING FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.R.F. PISTON RING FRANCE est expirée depuis le 1 juillet 2001.

A.G. ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEMA


A.G. ENTREPRISE (SARL) - 14 Cours Belsunce, 13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Jeux de segments, pièces moteur

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.