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Marques déposées par A G E L E C
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AGELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGELEC
A G E L E C

Numéro de dépôt :
1011545
Date de dépôt :
16/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AGELEC

Déposée le 16 mars 1977 par A G E L E C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A G E L E C domicilié(e) Applications générales de l'Electronique - Société anonyme - 11, rue Romain-Rolland - 93260 LES LILAS. - France.

La marque AGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AGELEC est expirée depuis le 16 mars 1987.

A G E L E C a également déposé les autres marques suivantes : AGELEC


A G E L E C - Applications générales de l'Electronique - Société anonyme - 11, rue Romain-Rolland - 93260 LES LILAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Machines et machines-outils.Appareils, et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et de réglage, d'enseignement;instruments et appareils électriques et électroniques destinés à la télévision, la phototélégraphie, la télégraphie d'images, la téléphonie.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.