Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORIVER
A.G. DISTRIBUTION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96625795
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque SPORIVER

Déposée le 13 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. DISTRIBUTION domicilié(e) 32, BD. DE LA FABRIQUE, 13009 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 720 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. AMMAR YVON A.G. DISTRIBUTION S.A.R.L. - France.

La marque SPORIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORIVER est expirée depuis le 13 mai 2006.

A.G. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DU MONDE EN AROMES , SACA FRANCE , GOOD-RADIAL YUGO , ANNE DE ROCHE , JAPAN CLIM , PACIFIC , CFI FRANCE , AROMES ET TENDANCES


A.G. DISTRIBUTION S.A.R.L. - 32, BD. DE LA FABRIQUE, 13009 MARSEILLE - France - SIREN 377720172


MR. AMMAR YVON A.G. DISTRIBUTION S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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