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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. DEVELOPPEMENT
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AQUARELLE La vie en couleur
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUARELLE La vie en couleur
A.G. DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3316712
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/10/2024
AQUARELLE La vie en couleur de A.G. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AQUARELLE La vie en couleur

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AQUARELLE La vie en couleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13 AVENUE CRAMPEL - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 600 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MAIR BENDAYAN, M. BENDAYAN MAIR domicilié(e) 8 RUE REYER - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque AQUARELLE La vie en couleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUARELLE La vie en couleur est expirée depuis le 6 octobre 2024.

A.G. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLE LA VIE EN COULEUR


A.G. DEVELOPPEMENT, SARL - 13 AVENUE CRAMPEL - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 523600229


SELARL MAIR BENDAYAN, M. BENDAYAN MAIR - 8 RUE REYER - 31200 - TOULOUSE - France


Inscription le 4 février 2009 - Concession de licence n°490207 - Publication au BOPI 2009-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 28 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533076 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Inscription le 28 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533075 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Inscription le 28 septembre 2010 - Concession de licence n°533072 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Inscription le 28 septembre 2010 - Concession de licence n°533073 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533074 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576930 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Accompagnement de voyageurs, ambulance (transport en –), automobile (transport en –), chauffeurs (services de –), distribution de colis, distribution du courrier, excursions (organisation d'–), livraison de marchandises, location de fauteuils roulants, organisation de croisières, organisation de voyages, touristiques (visites –), transport en ambulance, visites touristiques, voyages (organisation de –), voyageurs (accompagnement de –), voyageurs (transport de –). Maisons de retraite pour personnes âgées. Animaux (toilettage d'–), assistance médicale, convalescence (maisons de –), gardes-malades (services de –), hospices [maisons d'assistance], maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, médicale (assistance –), psychologue (services d'un –), santé (services de –).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.