Déposée le 17 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A G B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PITCHOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A G B domicilié(e) 21 rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 406 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A G B Sarl - France.
La marque PITCHOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A G B Sarl - 21 rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France - SIREN 322406356
A G B Sarl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résine artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons crochets et illets, épingles et aiguilles : fleurs artificielles. Jeux, jouets : articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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