Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PITCHOUNE
A.G.B. Sarl

Numéro de dépôt :
3102053
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PITCHOUNE

Déposée le 23 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PITCHOUNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.G.B domicilié(e) 21, rue J.-J. Rousseau, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 406 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.G.B. Sarl - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 26 28


A.G.B. Sarl - 21, rue J.-J. Rousseau, 75001 PARIS - France - SIREN 322406356


A.G.B. Sarl - France


Inscription le 2 mai 2003 - Rejet total n°370207 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; Fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].