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Marques déposées par l'association loi 1901 A.G.A.T.E. Agence pour l'Animation du Tarn économique
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AGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGATE
A.G.A.T.E. Agence pour l'Animation du Tarn économique (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1734656
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/04/2000
AGATE de A.G.A.T.E. Agence pour l\'Animation du Tarn économique

Présentation de la marque AGATE

Déposée le 13 avril 1990 par l'association loi 1901 A.G.A.T.E. Agence pour l'Animation du Tarn économique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « AGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.G.A.T.E. Agence pour l'Animation du Tarn économique domicilié(e) Hôtel du Département Lices Georges Pompidou, 81014 ALBI CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PIGNARD, "Agence Tangram" - France.

La marque AGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGATE est expirée depuis le 13 avril 2000.


A.G.A.T.E. Agence pour l'Animation du Tarn économique (Association loi 1901) - Hôtel du Département Lices Georges Pompidou, 81014 ALBI CEDEX - France


Patrick PIGNARD, "Agence Tangram" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

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