Déposée le 6 juin 1975 par A.G.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.G.A.P. domicilié(e) (soc. an.), 94, avenue de Boufflers, Lambersart (Nord). - France.
La marque AGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AGAP est expirée depuis le 6 juin 1985.
A.G.A.P. - (soc. an.), 94, avenue de Boufflers, Lambersart (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464
Inscription - Changement de dénomination n°15080 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°15082 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°15079 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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