Marque enregistrée - Marque en non vigueur

* EF *EN FRANCAIS DANS LE TEXTE
a-flux, eurl

Numéro de dépôt :
3978156
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2023
* EF *EN FRANCAIS DANS LE TEXTE de a-flux

Présentation de la marque * EF *EN FRANCAIS DANS LE TEXTE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) a-flux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « * EF *EN FRANCAIS DANS LE TEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) a-flux domicilié(e) 15 TER BD JEAN MOULIN - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 491 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, a-flux, M. LAURENT GALIOT domicilié(e) 15 TER BD JEAN MOULIN - 44100 - NANTES - France.

La marque * EF *EN FRANCAIS DANS LE TEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque * EF *EN FRANCAIS DANS LE TEXTE est expirée depuis le 29 janvier 2023.

a-flux a également déposé les autres marques suivantes : QUALIBRAGE


a-flux, eurl - 15 TER BD JEAN MOULIN - 44100 - NANTES - France - SIREN 494491335


a-flux, M. LAURENT GALIOT - 15 TER BD JEAN MOULIN - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).