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Marques déposées par l'association loi 1901 A Fer et A Flots
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LE LEON A FER ET A FLOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LEON A FER ET A FLOTS
Association “ A Fer et A Flots ”

Numéro de dépôt :
3287891
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
LE LEON A FER ET A FLOTS de A Fer et A Flots

Présentation de la marque LE LEON A FER ET A FLOTS

Déposée le 16 avril 2004 par l'association loi 1901 A Fer et A Flots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LEON A FER ET A FLOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 A Fer et A Flots - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION “ A FER ET A FLOTS ” domicilié(e) Place des Otages,29600 MORLAIX - 29600 - France.

La marque LE LEON A FER ET A FLOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LEON A FER ET A FLOTS est expirée depuis le 16 avril 2014.


Association “ A Fer et A Flots ” - France


ASSOCIATION “ A FER ET A FLOTS ” - Place des Otages,29600 MORLAIX - 29600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

– organisation de circuit touristique en pays de Morlaix.