Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCOAT
A.F.T.P.V. ASSOCIATION FRANCAISE DES TECHNICIENS DES PEINTURES ET VERNIS (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
1312923
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1995

Présentation de la marque EUROCOAT

Déposée le 17 juin 1985 par l'association loi 1901 A.F.T.P.V. ASSOCIATION FRANCAISE DES TECHNICIENS DES PEINTURES ET VERNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.F.T.P.V. ASSOCIATION FRANCAISE DES TECHNICIENS DES PEINTURES ET VERNIS domicilié(e) 5, rue Etex, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOREL - France.

La marque EUROCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCOAT est expirée depuis le 17 juin 1995.


A.F.T.P.V. ASSOCIATION FRANCAISE DES TECHNICIENS DES PEINTURES ET VERNIS (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 5, rue Etex, 75018 PARIS. - France


Monsieur BOREL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.