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Marques déposées par A.F.T.A. ASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLA QUEURS ACIER
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AFTAASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLAQUEURS ACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFTAASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLAQUEURS ACIER
A.F.T.A. ASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLA QUEURS ACIER

Numéro de dépôt :
3242841
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/08/2013
AFTAASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLAQUEURS ACIER de A.F.T.A. ASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLA QUEURS ACIER

Présentation de la marque AFTAASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLAQUEURS ACIER

Déposée le 27 août 2003 par A.F.T.A. ASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLA QUEURS ACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AFTAASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLAQUEURS ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est A.F.T.A. ASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLA QUEURS ACIER domicilié(e) Lieu dit CHEZ Mr ROUSSEL, 2 CHEMIN DE RHODES,33370 POMPIGNAC - 33370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL MAURICE domicilié(e) 2 chemin de RHODES,33370 POMPIGNAC - 33370 - France.

La marque AFTAASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLAQUEURS ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFTAASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLAQUEURS ACIER est expirée depuis le 27 août 2013.

A.F.T.A. ASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLA QUEURS ACIER a également déposé les autres marques suivantes : THERMOLACIER


A.F.T.A. ASSOCIATION FRANCAISE DES THERMOLA QUEURS ACIER - Lieu dit CHEZ Mr ROUSSEL, 2 CHEMIN DE RHODES,33370 POMPIGNAC - 33370 - France


ROUSSEL MAURICE - 2 chemin de RHODES,33370 POMPIGNAC - 33370 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400322 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

– préservatifs contre la rouille et la détérioration des matériaux. Acier, aluminium, bois, plastiques et d'une manière générale sur tous supports. – poudres pour peintres. Galvanisation. Métallisation. Sablage – grenaillage. Thermolaquage en général.